Informations légales
Nom du club : ESP Basket La Pouëze
Adresse : SALLE DE LA POUEZE, PARC DE LA VILLENIERE, 49370 LA POUËZE
Téléphone : 0625262586
Directeur de la publication : ROUGET Philippe
Numéro RNA : W494001331
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ESP Basket La Pouëze ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ESP Basket La Pouëze.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de ESP Basket La Pouëze à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de ESP Basket La Pouëze. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : espbasketlapoueze@hotmail.fr . Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
ESP Basket La Pouëze est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont les droits ont été acquis ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.
Hébergeur du site : DMP Sportsregions - 10 Avenue George Auric - 72021 Le Mans Cedex 2 - Contacter l'hébergeur
En savoir plus sur la politique de confidentialité Sportsregions, la charte de gestion des cookies (Gérer les cookies) et les conditions générales d’utilisation de la plateforme Sportsregions